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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUARRE DEVELOPPEMENT
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LES FONTAINES CEVENOLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FONTAINES CEVENOLES
DOUARRE DEVELOPPEMENT (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
95566679
Date de dépôt :
07/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2005

Présentation de la marque LES FONTAINES CEVENOLES

Déposée le 7 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUARRE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FONTAINES CEVENOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUARRE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 22-24 Route de Decize - YZEURE, 03400 YZEURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France.

La marque LES FONTAINES CEVENOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FONTAINES CEVENOLES est expirée depuis le 7 avril 2005.

DOUARRE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LES FONTAINES PROVENCALES , H2O SERVICES , LES FONTAINES DES VOLCANS D'AUVERGNE , EAU PURE DES VOLCANS D'AUVERGNE , EAU NATUTELLE DU PUY DE COME , EAU NATURELLE DES VOLCANS D'AUVERGNE , (Marque figurative) , L'EAU C'EST LA VIE


DOUARRE DEVELOPPEMENT (société à responsabilité limitée) - 22-24 Route de Decize - YZEURE, 03400 YZEURE - France


CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Récipients pour le ménage ou la cuisine, en métal (autres que les métaux précieux), en verre brut ou mi-ouvré, en porcelaine et faïence.Eaux minérales et gazeuses en provenance des Cévennes

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.